compte rendu CE du 9 juillet 2009

COMPTE RENDU REUNION DU CE DU 9 JUILLET 2009

Avant cette réunion le CE a demandé à être reçu par M Nicollet afin de discuter des difficultés rencontrées par rapport aux œuvres sociales dans le cadre de la fusion Rouen Elbeuf Dieppe. En effet le CE de la caisse de Rouen a bien compris que cette fusion aboutirait à un CE unique donc mêmes prestations pour tous au 01/1/2010, sachant que les élections des membres du CE pour des raisons d’organisation ne peuvent pas se faire avant le mois de mars 2010. Mais à Elbeuf et Dieppe une organisation syndicale ne veut pas de ce CE unique et ne veut rien construire avant le 1er avril 2010. Ce qui pose évidemment des problèmes car nous désirons pour le bien du personnel faire des propositions pour les œuvres sociales communes aux trois sites. Il est décidé avec la Direction de mettre ce point à l’ordre du jour de la prochaine réunion de fusion le 22 septembre.

1 INFORMATIONS :

1.1 Mission d’apprentissage de la Formation initiale du conseiller en organisation ( lettre UCANSS du 11/06/09) : la caisse ne prendra pas de stagiaire.
1.2 Mise en place de l’atelier rédactionnel « les marchés de maîtrise d’œuvre passés selon la procédure adaptée » en clair cela concerne le secteur achat de la caisse, peut être des agents participeront à cette formation.

2 LISTE DES CDD DU 2 ème TRIMESTRE 2009 : il y a 18 CDD actuellement , en majorité dans les prestations.

3 PRESENTATION DE L’ORGANIGRAMME AU 30 JUIN 2009 : document consultable auprès de nos élus. Nous sommes à l’effectif 636 (invalides compris).

4 PROCEDURE DE MOBILITE INTERNE :

Le document du groupe de travail nous est présenté. Il précise les nouvelles modalités d’appel de candidature et de nomination par voie de note de service : le document est consultable auprès de nos élus. Un document pour le recrutement externe est en cours d’élaboration.

5 QUESTIONS DIVERSES :

5.1 Mme Mousse indique que la paye sera gérée par Evreux à partir de novembre 2009. Des imprimés doivent être modifiés. Dés août , mise en place de nouveaux imprimés pour les frais de déplacement , pour harmoniser les pratiques.
5.2 Un groupe de travail sur la fusion étudie actuellement le secteur Economat, Imprimés, Marchés et Budgets des 3 caisses. Un nouvel organigramme sera présenté en septembre.
5.3 5.3 SUD s’étonne que la note sur la journée de solidarité ne soit pas parue. M Nicollet dit qu’il y a 2 possibilités pour cette journée, SUD pensait qu’il allait dire c’est gratuit !! mais non : soit les agents absents à cette période posent une journée de congé !! soit on s’aligne sur ce qui est fait à Elbeuf et Dieppe : supprimer la notion de présence avant ou après la journée de récupération décidé par la Direction.
Cette dernière formule est choisie.
5.4 SUD demande ce qu’il advient de l’entreprise qui recycle notre papier après l’incendie de ce week end. La Direction n’a pas de nouvelles.
5.5 A une question de SUD, M Nicollet indique que dans la perspective de la fusion, plusieurs demandes de mutation Rouen vers Dieppe mais aucune Dieppe vers Rouen.

SUD souhaite de bonnes vacances au personnel, la rentrée risque d’être « chaude » au niveau social !!!

Prochain CE le 13 aout 2009.

Section SUD CPAM Rouen le 9 juillet 2009