compte rendu CE 15 juin 2009

COMPTE RENDU REUNION DU CE DU 15 juin 2009

1 APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES 9 AVRIL ET 7 MAI 2009

2 INFORMATIONS :
2.1 Circulaire complémentaire relative aux cotisations de retraite.
2.2 L’AGFF est reconduite jusqu’au 31/12/2010.
2.3 Master en management 2009 : aucun inscrit à la caisse de Rouen
2.4 Prime de résultat 2008 : 4182.86 € hors charges à répartir sur 4 cadres N8

3 PRESENTATION DU RAPPORT 2008 DE LA MEDECINE DU TRAVAIL
(Document disponible auprès des élus)
Le Dr Balcon précise que c’est le rapport 2008, c’est-à-dire avant la réorganisation des prestations et que la situation a beaucoup évolué depuis, notamment en ce qui concerne le stress et le mal être des agents. Elle insiste sur un besoin de communication interne.
Pour SUD, les remarques du médecin du travail correspondent à la réalité du vécu quotidien.
Mme Mousse précise que dans le projet sur le développement durable, il est prévu de travailler sur le stress dans le cadre du volet social.
La médecine du travail a reçu son agrément jusqu’en 2013. Mme Balcon continuera de suivre les agents de la caisse de Rouen et va prendre en charge ceux d’Elbeuf.

4 PRESENTATION DU BILAN SOCIAL 2008
(Document disponible auprès des élus)

5 PRESENTATION DES RESULTATS CPG 2008 ET SCORE INTERESSEMENT
Les détails figurent sur Intranet.
SUD fait remarquer que le montant de l’intéressement de la branche maladie est inférieur aux autres branches. Chaque branche ayant des difficultés, cela veut donc dire que la CNAM fixe des objectifs locaux plus difficilement atteignables que les autres branches.

6 POINT DE SITUATION DES DEPARTEMENTS PRESTATIONS
Aux PE : 9536 dossiers en instance (moins 19 % par rapport à la semaine dernière).
Le dossier IJ assuré le plus ancien date du 06/05/09 et le dossier IJ employeur du 23/03/09. La caisse de Dieppe a pris en charge 3000 dossiers subrogés. Intervention de la CGT par rapport au taux de rejet sur ces dossiers (entre 60 et 70 %). La Direction n’étant pas au courant de ces chiffres, elle n’a donc pas pu les analyser. M. Nicollet est d’accord sur l’inutilité de l’aide si le taux de rejet se confirme.
A l’Invalidité : solde normal

Aux PN : 14205 dossiers en instance (moins 13 % par rapport à la semaine dernière),
27 jours pour la plus ancienne. 1600 réclamations.
La caisse de Dieppe a pris en charge environ 300 dossier fournisseurs.

Au fichier : 2600 dossiers en instance (de 2 à 24 jours d’ancienneté) et 1058 dossiers ouverture de droits.
Matérialité AT : 824 dossiers (le plus ancien datant du 08/06/09)

Conclusion : Pour la Direction, il n’y a pas de quoi fouetter un chat, les objectifs nationaux sont respectés...Le fait de toujours travailler dans l’urgence, avec la pression de l’encadrement intermédiaire ne semble pas être un problème. Pas plus que les délais de remboursement des assurés.

7 POINT DE SITUATION SUR LES FORMATIONS DE TECHNICIENS
  1er semestre 2009 : 8 personnes en PASS, 1 TAM TAM, 5 UV
  2ème semestre 2009 : 4 personnes en PASS, 7 TAM TAM, 2 UV
  1er semestre 2010 : 2 personnes en PASS, 5 TAM TAM, 6 UV
  2ème semestre 2010 : 3 personnes en TAM TAM, 5 UV
  1er semestre 2011 : 3 personnes en UV.
Les noms des agents concernés seront communiqués ultérieurement

8 POINT SUR DIADEME
L’application a été reçue le 18/05/09 mais de nombreuses anomalies sur le paramétrage et la lecture empêchent la mise en place définitive. La caisse attend l’accord de la CNAMTS pour l’assistance du fournisseur. Au service courrier, 3 agents ont été formés.

9 PRESENTATION DES MODALITES DE RECUEIL DES SOUHAITS DES AGENTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES TRANSFEREES ENTRE ROUEN/ELBEUF/DIEPPE
Les agents concernés devront remplir une fiche de vœux. Ils seront prochainement reçus par le Directeur.

10 POINT SUR LES REMBOURSEMENTS DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT EN COMMUN
Voir sur Intranet
SUD fait remarquer que les informations données n’étaient pas explicites quant à la nécessité de régler la totalité de l’abonnement (y compris la part employeur) dès le départ ; cela a conduit des collègues à renoncer à ce type d’abonnement

11 PRESENTATION DU BILAN DE L’EXERCICE 2008 ET DU BUDGET PREVISIONNEL 2009 DU COMITE D’ENTREPRISE

12 QUESTIONS DIVERSES
  Mme Bessonnet partant pour la caisse d’Angers ne sera pas remplacée. Réorganisation du service avec les effectifs de la caisse de Dieppe
  Les enfants du personnel travaillant au mois d’août ne sont pas concernés pas la journée de solidarité. Ils pourront donc récupérer la journée du 15 août.
  Réorganisation du service accueil : Les travaux du siège pourraient commencer en novembre 2009. Pour ce qui est des grands centres extérieurs, aucune décision n’est prise. Nouvelle réflexion en cours avec la fusion des 3 caisses.
  Accord sur le droit syndical : en attente. SUD a proposé des amendements et attend la réponse de la Direction.
  Journée de solidarité : Suite aux contre-propositions des syndicats (non récupération du 15 août avec, en contre partie, 7 heures à distiller), la Direction présente son projet définitif, c’est-à-dire la non récupération du samedi 15 août. SUD dénonce l’attitude de la Direction qui ne fait aucun effort pour le personnel.

Section SUD CPAM Rouen le 16 juin 2009.